This Master Supply Agreement (“Agreement”) is entered into as of the Effective Date set forth below by and between Twist Bioscience Corporation, a Delaware corporation (“Twist”) and the customer identified below (“Customer”) for the purpose of the supply by Twist of certain DNA products to Customer, all as described under and subject to the terms and conditions of this Agreement below and the associated Twist Master Supply Terms and Conditions. Si le Client et Twist Bioscience ont déjà conclu un Accord-cadre de fourniture, les conditions de ce dernier s’appliqueront. Dans les présentes, le Client et Twist Bioscience peuvent être désignés individuellement comme une « Partie » et, collectivement, comme les « Parties ».

1. Fourniture de produits génétiques
   • 1.1 Commandes de produits.
     During the term (as set forth in Section 1 below) Customer may order synthesized DNA products (“Products”) from Twist from time to time in accordance with the following process.  Customer will provide Twist with a sequence request submission form for each Product (the “Sequence Submission”) describing the genetic sequence of the desired Product.  Customer shall ensure that each Sequence Submission conforms to and is consistent with any sequence parameters and guidelines specified in the Agreement (including, without limitation, Section 2.2), on Twist’s website and/or otherwise published by Twist.  If Twist is willing and believes it is able to manufacture and supply the Product referenced in the Sequence Submission, Twist will issue a quotation to Customer (“Quotation”) setting out the price for the Products and other relevant details regarding their manufacture and supply hereunder. Twist Bioscience pourra étudier la Soumission de séquence pour vérifier, entre autres, sa faisabilité, sa biosécurité, sa conformité à l’Accord, sa conformité légale et d’autres points afin de déterminer si elle émettra un devis. Si elle est rejetée, cette Soumission de séquence sera nulle et non avenue ; toutefois, le Client pourra envoyer une nouvelle Soumission de séquence tenant compte des commentaires de Twist Bioscience (le cas échéant) pour la Soumission de séquence rejetée en suivant le même processus décrit ci-dessus. Twist may issue one or more preliminary quotations or estimates with non-binding approximations amounts until the details of the proposed order are finalized; however, only Twist’s firm final quotation, designated as such in writing, shall be deemed a Quotation for purposes of this Agreement.  Twist has no obligation to issue Quotations and each Quotation shall only be valid for the time period stated therein (or if not so stated, for a period of thirty (30) days) after which such Quotation shall expire.  Customer may accept the terms of the Quotation by issuing a purchase order to Twist for Products accepting the terms of the Quotation prior to its expiration (“Purchase Order”). Such accepted Quotation, together with its associated Sequence Submission, shall collectively become an “Order” under this Agreement which will be confirmed by Twist in writing and, unless otherwise specified in the Agreement, Customer may not cancel such Order.  In the event of any conflict between this Agreement or the applicable Quotation and any Purchase Order, Sequence Submission, invoice, or other ordering document or correspondence, this Agreement or the Quotation shall control and take precedence.  In case of conflict between this Agreement and any Quotation, this Agreement shall control, except to the extent that such Quotation expressly and specifically states an intent to supersede this Agreement on a specific matter.  No additional terms contained in any Purchase Order, Sequence Submission, invoice, or other ordering document or correspondence shall bind either Party or be construed to modify or amend the terms of this Agreement.
   • 1.2 Fourniture de produits.
     Dès la confirmation d’une Commande par Twist Bioscience conformément au présent Accord, Twist Bioscience produira tous les efforts commercialement raisonnables pour synthétiser et fournir les Produits figurant sur la Commande sur la base du Devis et de la Soumission de séquence, et des conditions du présent Accord. Twist Bioscience ne sera aucunement tenue de lancer une synthèse ou d’autres activités concernant tous Produits tant que la Commande n’aura pas été acceptée pour lesdits Produits. Si, malgré tous ses efforts commerciaux raisonnables, Twist Bioscience détermine qu’elle n’a pas réussi à fabriquer les Produits, elle en informera le Client et la Commande correspondante sera annulée. Twist Bioscience pourra également annuler toute Commande si elle l’estime nécessaire (selon son jugement raisonnable) pour des raisons de biosécurité, de violation de brevet, de restrictions d’exportation et/ou de faisabilité. Aucune annulation de Commande selon les modalités susmentionnées n’entraînera de pénalité ou de responsabilité pour Twist Bioscience (à condition que les acomptes pour les Produits soient rapidement remboursés au Client par Twist Bioscience ou, à la demande du Client, qu’ils soient crédités en avoirs pour des achats futurs en vertu du présent Accord). Nonobstant toute mention contraire, aucun élément du présent Accord ne vise à limiter le droit et la capacité de Twist Bioscience à fournir des produits et des services à des tiers qui sont similaires à ceux prévus dans le présent Accord. 
   • 1.3 Conditions d’expédition et de livraison.
     Twist Bioscience emploiera des efforts commercialement raisonnables afin d’expédier les Produits pour la date de livraison cible figurant sur la Commande (qui ne sera en aucun cas inférieure à soixante (60) jours suivant la confirmation de la Commande), selon les capacités et les délais prévus. Tous les Produits seront expédiés ExW (Incoterms 2010) à partir des installations de Twist Bioscience à l’adresse de livraison indiquée dans la Commande. Sauf mention contraire dans la Commande, Twist Bioscience pourra expédier tous les Produits en employant les moyens et le transporteur de son choix. Twist Bioscience se réserve le droit de livrer les Commandes en plusieurs fois, le cas échéant, auquel cas elle enverra une facture séparée pour chaque livraison, conformément à la Section 3. Les Produits sont considérés comme expédiés et livrés au Client dès leur remise au transporteur commercial concerné à partir des installations de Twist Bioscience. À cette étape, la propriété des Produits est transférée au Client (sous réserve du paiement intégral des Frais correspondants) et le Client devient responsable du risque de pertes et de dommages. Twist Bioscience n’assure pas le dédouanement des Produits pour l’importation dans le pays du Client s’il est situé en dehors des États-Unis. Cette étape relève de la seule responsabilité du client.
   • 1.4 Acceptation et retours.
     Si un Produit expédié au Client en vertu d’une Commande n’est pas conforme à la Soumission de séquence, au Devis ou à d’autres spécifications de la Commande, ou qu’il est endommagé ou livré en quantité insuffisante de plus de dix pour cent (10 %) ou du pourcentage indiqué dans le Devis concerné (sauf si cela est dû à un événement ayant eu lieu pendant ou après l’expédition), le Client pourra notifier Twist Bioscience dans les vingt (20) jours suivant la réception de ces Produits et retourner ces Produits pour qu’ils soient remplacés. Si le Client n’informe pas Twist Bioscience de cette non-conformité, des dommages ou de la quantité manquante pendant ce délai, les Produits seront jugés acceptés et entièrement conformes aux fins du présent Accord. Si le Client informe Twist Bioscience dans les délais et que, à la demande de Twist Bioscience, il retourne les Produits en respectant les instructions raisonnables de cette dernière (sous vingt (20) jours maximum), Twist Bioscience emploiera des efforts commercialement raisonnables pour fabriquer et expédier les Produits de remplacement au Client dans des délais acceptables ; étant entendu que Twist Bioscience pourra annuler cette Commande (et rembourser ou créditer le Client de tous les acomptes déjà versés) si elle a déjà envoyé des Produits de remplacement pour cette Commande ou qu’elle n’est pas en mesure de fabriquer des Produits conformes. Les mesures précédentes constitueront les seuls recours du Client et la seule responsabilité de Twist Bioscience si les Produits ne sont pas conformes à la Commande. Les frais d’expédition payés par le Client ne seront pas crédités ou remboursés en cas de retour. Nonobstant toute mention contraire dans la présente Section 4, si Twist Bioscience teste les Produits retournés et détermine qu’ils étaient conformes à la commande, elle pourra envoyer des échantillons du lot à un laboratoire tiers indépendant pour vérification. Si ce laboratoire indépendant détermine que les produits étaient conformes à la Commande, le Client devra prendre en charge l’ensemble des dépenses liées à l’expédition et au test de ces échantillons indépendants, et Twist Bioscience ne sera aucunement obligée de fournir des Produits de remplacement. Si, et uniquement si cela est prévu dans le Devis ou l’Accord, la séquence complète des Produits pourra être vérifiée. Nonobstant ce qui précède, dans certains cas, Twist Bioscience ne sera pas en mesure de vérifier les séquences avec un niveau élevé de répétition interne ou avec des structures secondaires solides. Si tel est le cas et que le Devis prévoit que toute la séquence des Produits sera vérifiée, Twist Bioscience livrera les Produits finaux avec longueur vérifiée si la séquence des produits intermédiaires a été vérifiée au préalable, et les Produits ainsi vérifiés seront jugés conformes à la Soumission de séquence. 
2. Séquences, documents, restrictions et responsabilités du Client
   • 2.1 Séquences et documents du Client.
     In connection with each Order, Customer will provide to Twist certain genetic sequences and related information (“Sequence Information”) in its Sequence Submission and/or related documents and correspondence. Customer shall ensure (and represents and warrants) that the Sequence Information is accurate and complete with respect to each Product in the corresponding Order and conforms to the applicable requirements set forth in the Agreement.  Furthermore, to the extent specified in the Agreement and any corresponding Order, Customer shall provide (or have provided) to Twist sufficient amounts of certain materials (such as, for example, vectors or plasmids) and associated information to be used by Twist to produce Products or otherwise perform under this Agreement (collectively, “Customer Materials”).  Customer shall ensure (and represents and warrants) that the Customer Materials comply with the quantity, volume and other parameters, criteria and requirements set forth in the Agreement and other aspects of the Order therefor (including without limitation any supplements, exhibits attached to either of them).  Customer will ensure (and represents and warrants) that all Sequence Information and Customer Material will be de-identified and otherwise stripped of any identifiers indicating the personal identity of the individual source and will not include any “Protected Health Information” as defined in 45 C.F.R. section 164.501 or other information the disclosure of which is prohibited by applicable law.  Twist shall not be liable or responsible for (nor be in breach hereunder on account of) any errors, inaccuracies, deficiencies or problems with any Sequence Information or Customer Materials provided to Twist hereunder or Sequence Information or Customer Materials that are not otherwise provided by Customer in accordance with the Agreement or applicable Order.
   • 2.2 Livrables client.
     Customer shall provide the Sequence Information and Customer Materials (collectively, “Customer Deliverables”) at its sole expense (including without limitation any shipping and handling) according to the timelines and other details in the Order or, if not so specified, in a prompt and timely manner so as to allow Twist’s timely performance of its supply of Products and otherwise under this Agreement.  Customer agrees to label, package, and transport the Customer Materials in accordance with applicable laws. Le Client déclare et garantit que : (a) Customer has all rights, licenses, consents and permissions required to provide the Customer Deliverables to Twist and for Twist to use such Customer Deliverables to make and supply the Products and otherwise perform under this Agreement and the applicable Order; (b) Customer has the right to have the Sequence Information synthesized and made by Twist hereunder; and (c) Twist’s possession and use of the Customer Deliverables and any Product that Customer orders under and in accordance with this Agreement and the applicable Order shall not violate any applicable laws or Customer agreement, require registration or other action under Federal Select Agent Program regulations or other biosecurity requirements (collectively, “Biosecurity Requirements”), or infringe or misappropriate the intellectual property rights of any third party.  Without limiting the foregoing, Customer represents and warrants that no Customer Deliverables provided and no Products ordered are or contain the full protein coding sequence for (i) any sequence coding for functional forms of a toxin covered by Biosecurity Requirements, (ii) greater than 20 percent of the genomes of a bacteria or virus covered by Biosecurity Requirements, (iii) a sequence capable of transferring pathogenic potential of any organism or virus covered by Biosecurity Requirements, (iv) radioactive isotopes, or (v) hazardous materials.  Customer further represents and warrants that it has provided Twist with all material information of which Customer is aware regarding any toxic substances or material hazards associated with the handling, transport, exposure or other usage of the Customer Deliverables or Products based on the Sequence Information.  Twist reserves the right (but has no obligation under this Agreement) to screen all Purchase Orders and associated Sequence Submissions as Twist believes is appropriate to help ensure legal compliance with respect to Orders including by, without limitation, screening against the list of select agents published by the International Gene Synthesis Consortium (IGSC), the list of Select Agents and Toxins covered by Biosecurity Requirements, and any similar list to promote biosecurity (and if applicable, reject any Purchase Orders or cancel any Orders as appropriate).  Customer shall cooperate with Twist in connection with such screening by, among other steps, on request providing written confirmation regarding Customer’s identity, use of Products, Products' status under Biosecurity Requirements, or other matters.  Customer guarantees the accuracy of any such written confirmation, and Customer’s supply of any inaccurate written confirmation or Customer actions that conflict with such written confirmation shall constitute a breach of this Agreement.
   • 2.3 Utilisation des Livrables client par Twist Bioscience.
     Par les présentes, le Client accorde à Twist Bioscience et à ses sociétés affiliées une licence non exclusive pour utiliser et développer les Livrables client dans le seul but de fabriquer et de fournir les Produits dans le cadre d’une Commande (notamment pour les activités de synthèse, de validation et de contrôle qualité y étant liées), de respecter autrement les dispositions du présent Accord et de se conformer aux lois et réglementations applicables. Twist Bioscience s’abstiendra de commercialiser, transférer, divulguer ou autrement fournir un accès aux Livrables client à des tiers sans le consentement écrit préalable du Client, sauf dans le cadre d’une Cession autorisée (telle que définie ci-dessous) du présent Accord pour les activités de synthèse, de validation, d’amélioration des processus et de contrôle qualité, ou tel que nécessaire en vue de se conformer aux lois et réglementations applicables. Toute divulgation à des tiers des Livrables client sera encadrée par des restrictions de confidentialité similaires à celles du présent Accord. Sauf mention contraire expresse dans la Commande ou dans le présent Accord, ou en cas de consentement écrit préalable du Client, Twist Bioscience accepte (a) d’utiliser uniquement les Livrables client dans le cadre de la licence susmentionnée ; et (b) de ne pas analyser ou faire analyser les Livrables client, sauf dans la mesure nécessaire aux fins de la licence décrites dans l’Accord. Twist Bioscience ne sera aucunement tenue de restituer les Livrables client non utilisés ni ne sera responsable des dommages aux Livrables client ou de leur destruction. Nonobstant ce qui précède, Twist Bioscience pourra utiliser les données et informations des Livrables client à certaines fins internes limitées, telles qu’expressément autorisées par la Politique de confidentialité communiquée. Nonobstant toute disposition contraire dans le présent Accord, Twist Bioscience se réserve le droit, à sa seule discrétion, de rejeter un Livrable client ou un Bon de commande, ou d’annuler une Commande si, selon elle, ce Livrable client, ce Bon de commande ou cette Commande présente un risque pour la santé ou la sécurité.
   • 2.4 Responsabilités du Client.
     In addition to providing the Customer Materials as set forth above, Customer will provide Twist with reasonable cooperation and assistance in connection with Twist’s production and supply of Products and other performance under this Agreement.  In addition to and without limiting the foregoing, Customer will perform those tasks and fulfill those responsibilities specified in this Agreement (including without limitation the provision of Customer Deliverables) and the applicable Order (collectively, “Customer Responsibilities”).  Customer understands and agrees that Twist’s production and supply of Products and performance under this Agreement is dependent on and subject to Customer’s timely and complete performance of Customer Responsibilities and Customer’s provision of complete and accurate information.  Customer shall comply with all applicable laws in connection with its activities and performance under this Agreement.
   • 2.5 Limitations et restrictions d’utilisation des Produits.
     Le Client sera seul responsable de son utilisation des Produits. The Products have not been approved, cleared, authorized or licensed by the United States Food and Drug Administration (“FDA”) or any other applicable governmental agency, within or outside the United States, for any use. Le Client s’abstiendra d’utiliser tout Produit sur des êtres humains en vue de traiter ou de diagnostiquer une pathologie, ni pour d’autres finalités cliniques ou thérapeutiques, pour la recherche sur des aliments, des médicaments, des dispositifs ou des cosmétiques de toute nature, ou pour la consommation, l’utilisation, l’administration ou l’application par/sur des êtres humains ou des animaux, à moins qu’il n’ait d’abord obtenu toutes les approbations, validations, autorisations et/ou licences nécessaires de la FDA ou de toute autre agence publique au sein ou à l’extérieur des États-Unis. Dans tous les cas, le Client utilisera l’ensemble des Produits conformément aux lois, réglementations, règlements et politiques gouvernementales applicables, et aux conditions générales du présent Accord. Twist Bioscience ne sera en aucun cas responsable des pertes, coûts, dépenses, ou de toute autre forme de charge découlant de l’utilisation des Produits par le Client. En utilisant les Produits à quelque finalité que ce soit, le Client accepte d’indemniser et de dégager Twist Bioscience de toute responsabilité pour l’ensemble des dommages et/ou charges de quelque nature que ce soit découlant de cette utilisation. Le Client utilisera uniquement les Produits en interne et ne sera pas autorisé à commercialiser, revendre, transférer ou distribuer les Produits à des tiers. Le Client accepte également de ne pas (et de ne pas autoriser de tiers à) procéder à l’ingénierie inverse des Produits ou des vecteurs fournis par Twist Bioscience, les déconstruire ni les désassembler. 
3. Prix d’achat ; Frais et conditions de paiement
   • 3.1 Prix d’achat et frais.
     Le Client versera à Twist Bioscience le prix d’achat, les frais et les autres paiements (le cas échéant) indiqués dans chaque Commande (collectivement, les « Frais ») pour la fabrication et la fourniture des Produits par Twist, et l’exécution des autres dispositions du présent Accord. La tarification n’inclut pas l’expédition, la manutention, le transport, l’assurance, les taxes et les frais de douane, qui seront à la charge du Client et que Twist Bioscience pourra, le cas échéant, ajouter à la facture Client. Seul le prix du Devis pour une Soumission de séquence donnée fera foi et Twist Bioscience ne sera liée à aucune autre tarification, où qu’elle soit mentionnée ou publiée.
   • 3.2 Modifications de prix.
     Twist Bioscience est susceptible de modifier ses prix sur préavis de trente (30) jours adressé au Client. La nouvelle tarification prendra effet à la fin de cette période de préavis et s’appliquera à l’ensemble des Commandes confirmées à partir de cette date. 
   • 3.3 Conditions de paiement.
     Le Client paiera les Frais à Twist Bioscience aux dates ou étapes indiquées dans la Commande. Si aucune mention n’apparaît à ce sujet dans la Commande, il les règlera sous trente (30) jours à compter de la date de la facture de Twist Bioscience. Sauf mention contraire dans la Commande, Twist Bioscience enverra les factures des Produits expédiés avec ces Produits ou rapidement après l’expédition. Sauf mention contraire expresse dans le présent Accord, les Frais ne pourront faire l’objet d’aucune annulation, d’aucun crédit, ni d’aucun remboursement. Tous les Frais non payés à échéance entraîneront un cumul d’intérêts entre la date d’échéance et la date de paiement. Ces intérêts s’élèveront à un taux d’un et demi pourcent (1,5 %) ou au taux le plus élevé autorisé par la loi en vigueur s’il est inférieur à 1,5 %. Les paiements seront adressés et envoyés selon les modalités figurant dans l’Accord ou la Commande, ou autrement tel qu’indiqué par écrit par Twist Bioscience. Sauf mention contraire dans la Commande, tous les Frais seront payables au comptant et en dollars américains. Sans préjudice des autres droits et recours de Twist Bioscience, le non-paiement par le Client des Frais à leur échéance autorisera Twist Bioscience à suspendre la préparation ou l’expédition des commandes en cours jusqu’à ce que le paiement ait lieu. Si Twist Bioscience engage une agence de recouvrement ou un avocat pour recouvrer les sommes impayées auprès du Client, elle pourra facturer ces dépenses au Client, et le Client accepte de payer tous les coûts raisonnables de recouvrement, notamment l’ensemble des honoraires d’avocat. 
   • 3.4 Taxes.
     Les Frais de Twist Bioscience sont exprimés hors taxes. Le Client sera responsable du paiement de l’ensemble des taxes et droits de douane applicables aux Produits fournis (et aux autres services de Twist Bioscience) en vertu du présent Accord, notamment des taxes sur les ventes, l’utilisation, l’accise, la valeur ajoutée, les affaires, les biens et services et à la consommation, ainsi que des droits de douane, des retenues d’impôts et des autres taxes ou impôts similaires sur le bénéfice net et les salaires de Twist Bioscience. Si la collecte et le paiement de ces taxes par Twist Bioscience s’appliquent et/ou sont légalement obligatoires, Twist Bioscience pourra ajouter ces taxes à la facture Client, et le Client devra les régler dans le cadre du paiement des Frais. Les Parties coopèreront de bonne foi pour rechercher et obtenir toutes les réductions ou exonérations légalement existantes sur ces taxes, dans la mesure autorisée par la loi.
4. Propriété intellectuelle
   • 4.1 Conservation des droits.
     Customer shall retain all right, title, and interest in and to the Customer Deliverables (subject to the rights and licenses expressly provided for in this Agreement) and all of Customer’s other technology and intellectual property.  Twist shall retain all right, title, and interest in and to Twist’s methods, protocols, procedures, algorithms, inventions, software, documents, vectors, plasmids, materials, works of authorship, and other technologies (and any improvements thereto) used or practiced in connection with gene or DNA synthesis, assembly and manufacturing (collectively, “Twist Manufacturing Technology”), whether or not developed, created or improved in connection with Twist’s performance under this Agreement, and all of Twist’s technology and intellectual property.  No rights or licenses in, to or under either Party’s intellectual property are granted or provided hereunder, by implication, estoppel or otherwise, except to the extent expressly provided for in this Agreement. 
   • 4.2 Droits sur les Produits.
     Le titre de propriété sur les Produits physiques commandés et expédiés au Client en vertu des présentes sera transféré au Client selon les dispositions de la Section 3 ci-dessus (sous réserve du paiement de l’intégralité des Frais par le Client). Toutefois, cette fourniture, expédition ou autre des Produits en vertu du présent Accord n’implique en aucun cas de cessions, droits ou licences sur la Technologie de fabrication Twist Bioscience, ni sur aucune autre technologie ou propriété intellectuelle de Twist Bioscience, excepté pour la licence suivante, elle-même conditionnelle et limitée. Si Twist Bioscience intègre une Technologie de fabrication Twist Bioscience à un Produit expédié au Client et dûment payé par le Client, elle accordera et accorde par les présentes à ce dernier une licence mondiale, perpétuelle, non-exclusive et entièrement payée d’utiliser cette Technologie de fabrication Twist Bioscience intégrée auxdits Produits, uniquement telle qu’intégrée et dans le cadre nécessaire pour lesdits Produits, sous réserve des conditions générales du présent Accord. Le Client est seul responsable de déterminer s’il existe des restrictions d’utilisation des Produits en raison de brevets ou d’autres droits exclusifs de tiers, et Twist Bioscience décline toute responsabilité quant à ces restrictions, brevets ou autres droits exclusifs.
   • 4.3 Suggestions de fabrication.
     It is not anticipated that Customer will be providing any suggestions, feedback, recommendations, improvement ideas or input regarding the Twist Manufacturing Technology (“Suggestions”). Toutefois, dans le cas peu probable où le Client donnerait de telles Suggestions à Twist Bioscience, il accorde par les présentes à Twist Bioscience une licence mondiale, libre de redevance, entièrement payée, non-exclusive et irrévocable, avec le droit d’accorder des sous-licences, ainsi que d’utiliser, de fabriquer, de faire produire, de reproduire, de proposer à la vente, de vendre, de réaliser publiquement, d’afficher publiquement, d’adapter, de modifier, de créer des travaux dérivés, de distribuer, d’importer et d’exploiter autrement les Suggestions. Cette licence survivra à la résiliation ou à l’expiration du présent Accord.
5. Confidentialité
   • 5.1 Informations confidentielles.
     All information disclosed or provided by either Party (the “Disclosing Party”) to the other Party (the “Receiving Party”) pursuant to this Agreement that the Disclosing Party clearly identifies as confidential at the time of disclosure or that should reasonably be understood by the Receiving Party to be proprietary or confidential to the Disclosing Party, either because of the circumstances of disclosure or the nature of the information itself, shall be deemed “Confidential Information” of the Disclosing Party hereunder.  Confidential Information may be disclosed to the Receiving Party hereunder in oral, written or other tangible form. Les Informations de séquence et les supports Client seront considérés comme des Informations confidentielles du Client. La Technologie de fabrication Twist Bioscience et les Conditions générales cadre de fourniture de Twist Bioscience seront considérées comme des Informations confidentielles de Twist Bioscience. Sauf dans le cas des Conditions générales cadre de fourniture de Twist Bioscience, le présent Accord et tous les autres aspects de la Commande seront considérés comme des Informations confidentielles des deux Parties. Toutes les Informations confidentielles sont soumises aux exceptions définies à la Section 2 ci-dessous. Sauf dans la mesure expressément permise par le présent Accord ou par écrit par la Partie divulgatrice, la Partie destinataire préservera en secret et confidentialité stricts, et ne sera pas autorisée à utiliser pour d’autres finalités (autres que la réalisation de ses obligations ou l’exercice de ses droits en vertu du présent Accord) ou à divulguer à des tiers les Informations confidentielles de la Partie divulgatrice. La Partie destinataire ne divulguera les Informations confidentielles de la Partie divulgatrice qu’aux personnes expressément autorisées par le présent Accord ou par écrit par la Partie divulgatrice, et à ses employés, consultants, conseillers et représentants devant raisonnablement connaître ces informations et étant liés par des obligations de confidentialité au moins aussi protectrices que celles prévues dans le présent Accord. La Partie destinataire devra protéger les Informations confidentielles de la Partie divulgatrice avec au moins le même niveau de soin que pour la protection de ses propres supports et informations confidentiels, et dans tous les cas avec un niveau de diligence raisonnable.
   • 5.2 Exceptions.
     Les obligations de confidentialité et de non-utilisation définies à la Section 5.1 ne s’appliquent pas aux informations qui : (a) sont dans le domaine public ou entrent dans le domaine public autrement que par la faute de la Partie destinataire ; (b) sont communiquées à la Partie destinataire par un tiers les possédant légalement et n’étant pas soumis à un devoir de confidentialité à leur égard ; (c) étaient déjà connues de la Partie destinataire au moment de la réception des Informations confidentielles ; ou (d) sont développées indépendamment par la Partie destinataire sans recours aux Informations confidentielles de la Partie divulgatrice, tel que prouvé par des documents écrits indépendants contemporains audit développement.
   • 5.3 Divulgation autorisée.
     Nonobstant ce qui précède dans la présente Section 5, (a) la Partie destinataire pourra divulguer des Informations confidentielles dans la mesure où cette divulgation est exigée par la loi ou la réglementation, ou en vertu d’une ordonnance valide d’un tribunal compétent ou d’une autre agence gouvernementale compétente, à condition quela Partie destinataire fournisse à la Partie divulgatrice un préavis raisonnable de cette divulgation, dans la mesure du possible et autorisée par la loi, ainsi qu’une assistance raisonnable dans les efforts produits par la Partie divulgatrice pour obtenir une ordonnance de protection ou un traitement confidentiel empêchant ou limitant la divulgation et/ou exigeant que les Informations confidentielles ainsi divulguées soient uniquement utilisées pour les finalités requises par la loi ou la réglementation, ou pour lesquelles l’ordonnance a été émise ; et (b) la Partie destinataire pourra divulguer des Informations confidentielles aux forces de l’ordre, si elle considère que cette divulgation est nécessaire pour leur signaler une activité illégale impliquant la Partie divulgatrice. Nonobstant toute disposition de la présente Section 5, les deux Parties pourront divulguer les conditions du présent Accord sans le consentement de l’autre Partie aux investisseurs, acquéreurs, partenaires, collaborateurs, titulaires de licence ou prestataires potentiels, ainsi qu’à leurs comptables, avocats et autres conseillers professionnels ; dans tous les cas sur la base du besoin de savoir et sous réserve des limitations de confidentialité habituelles.
   • 5.4 Restitution des Informations confidentielles.
     À la résiliation ou à l’expiration de l’Accord, ou sur demande écrite de la Partie divulgatrice, la Partie destinataire devra rapidement restituer ou détruire l’ensemble des documents, notes et autres supports matériels, et leurs copies, contenant des Informations confidentielles de la Partie divulgatrice (à l’exception des Informations confidentielles faisant l’objet d’une licence survivante accordée à la Partie destinataire) ; étant entendu, toutefois, que la Partie destinataire peut conserver une copie desdites Informations confidentielles en respectant les conditions de confidentialité, ceci uniquement à des fins de conservation légale et en vue de se conformer aux dispositions survivantes de l’Accord, ainsi qu’aux lois et réglementations applicables.
   • 5.5 Mesure injonctive.
     Les Parties reconnaissent expressément et acceptent que toute violation réelle ou menacée de la présente Section 5 par la Partie destinataire risque d’entraîner un préjudice immédiat et irréparable à la Partie divulgatrice qui ne pourrait ne pas être compensé correctement par des dommages-intérêts. Ainsi, chaque Partie convient qu’en cas de violation réelle ou menacée par la Partie destinataire, la Partie divulgatrice aura le droit, en plus des recours juridiques à sa disposition, de demander des mesures équitables et injonctives, sans garantie, en relation avec cette violation réelle ou menacée.
6. Limitation et exclusion de garantie
   • Limitations de garantie.
     Sous réserve de la Section 4 relative au rejet et au retour de Produits expédiés au Client, les Produits sont fournis « EN L’ÉTAT » sans garantie ou déclaration de quelque nature que ce soit. Sauf mention contraire expresse dans la Commande ou dans l’Accord, Twist Bioscience pourra fournir les séquences génétiques des Produits commandés en utilisant, à sa seule discrétion, tout vecteur et/ou plasmide de clonage approprié. Twist Bioscience décline toute responsabilité quant au caractère approprié de la séquence de l’architecture du plasmide ou du vecteur, à la présence ou à l’absence de sites de restriction, de marqueurs antibiotiques, de promoteurs ou d’autres éléments de séquence dans l’architecture du vecteur ou dans le plasmide, ou pour tout autre aspect de ce vecteur ou de ce plasmide. Les plasmides de clonage de Twist Bioscience servent uniquement de transporteurs pour l’ADN à nouveau synthétisé et ne doivent être utilisés à aucune autre fin, notamment aux fins de l’expression. Twist Bioscience ne formule aucune déclaration ou garantie indiquant que la combinaison de ces vecteurs ou plasmides avec l’ADN à nouveau synthétisé n’enfreindra pas les brevets ou droits de tiers. Les Produits ne seront pas jugés non conformes ou défectueux en vertu de la Section 1.4 ou autre (ni soumis aux recours de cette section) (a) dans la mesure où la séquence du Client dans la Soumission de séquences n’est pas stable en E. coli (auquel cas Twist Bioscience pourra communiquer avec le Client concernant les alternatives appropriées), ou (b) si la Commande du Client demande un clonage personnalisé, le codage de gènes à GC élevé, des extensions homopolymériques, des répétitions importantes ou des gènes d’une longueur supérieure à 3 kb, ou (c) si lesdits Produits contiennent des variations de la Soumission de séquence raisonnables par rapport aux mesures, aux poids, à la nature et à la qualité desdits Produits.
   • Exclusion de garanties.
     SAUF MENTION EXPLICITE DANS LE PRÉSENT ACCORD, TWIST BIOSCIENCE NE FORMULE AUCUNE DÉCLARATION NI AUCUNE GARANTIE, ET REJETTE TOUTE DÉCLARATION OU GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, CONCERNANT LES PRODUITS OU TOUT AUTRE ÉLÉMENT DE L’ACCORD, TOUTES LES GARANTIES DE VALEUR MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET D’ABSENCE DE CONTREFAÇON, AINSI QUE LES GARANTIES CONCERNANT LA SÉCURITÉ ET LES RÉSULTATS OBTENUS SUITE À L’UTILISATION D’UN PRODUIT, ET TOUTE GARANTIE LÉGALE D’USAGE PERFORMANT OU D’USAGE COMMERCIAL, LESQUELLES SONT EXPLICITEMENT EXCLUES. LA RESPONSABILITÉ DE TWIST BIOSCIENCE CONCERNANT UNE VIOLATION DE GARANTIE EXPRESSÉMENT FOURNIE DANS LES PRÉSENTES NE POURRA EN AUCUN CAS DÉPASSER LE PRIX D’ACHAT DU PRODUIT EN QUESTION.  Les descriptions, déclarations ou autres contenus figurant sur le site Web de Twist Bioscience, sur ses supports marketing ou dans ses communications ne seront en aucun cas contraignants pour Twist Bioscience.
7. Indemnisation ; limitation de responsabilité
   • 7.1 Par Twist Bioscience.
     Twist shall indemnify, defend and hold harmless Customer and its affiliates and their respective directors, officers, employees, and agents (the “Customer Indemnitees”) from and against any and all costs, expenses, liabilities, damages and losses (including reasonable legal expenses and attorneys’ fees) arising out of any third party suits, claims, actions, or proceedings (collectively, “Claims”) brought against any Customer Indemnitees to the extent resulting from or caused by: (a) la négligence grave, l’imprudence ou une faute intentionnelle de Twist Bioscience ou de ses dirigeants, administrateurs, employés ou agents ; ou (b) la violation par Twist Bioscience de ses obligations, garanties ou engagements en vertu du présent Accord, excepté dans chaque cas si la Réclamation est liée à la négligence, l’imprudence ou à une faute intentionnelle des Personnes indemnisées du Client ou à la violation par le Client de ses obligations, garanties ou engagements en vertu du présent Accord.
   • 7.2 Par le Client.
     Customer shall indemnify, defend and hold harmless Twist and its directors, officers, employees, and agents (the “Twist Indemnitees”) from and against any and all Claims brought against any Twist Indemnitees to the extent resulting from or caused by: (a) la négligence grave, l’imprudence ou une faute intentionnelle d’une Personne indemnisée du Client ; (b) l’utilisation par le Client des Produits (ou l’utilisation de Produits expédiés au Client par un tiers) ; (c) la violation de tous droits de propriété intellectuelle de tiers liée à l’utilisation d’Informations de séquence ou d’autres Livrables client conformément au présent Accord (ou liée à la fabrication ou à la fourniture des Produits conformément à ces Informations de séquence) ; (d) l’un des Livrables client, la conformité de Twist Bioscience à une Soumission de séquence ou l’utilisation par Twist Bioscience des Livrables client conformément au présent Accord ; (e) la violation par le Client de ses obligations, garanties ou engagements en vertu du présent Accord ; sauf dans la mesure où la Réclamation découle d’une négligence grave, d’une imprudence ou d’une faute intentionnelle d’une Personne indemnisée de Twist Bioscience ou de la violation par Twist Bioscience de ses obligations, garanties ou engagements en vertu du présent Accord.
   • 7.3 Conditions et procédures d’indemnisation.
     Chaque Partie accepte d’indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité l’autre Partie à condition que la Partie indemnisée : (a) envoie un avis écrit à la Partie indemnisante concernant toute Réclamation faisant l’objet de la demande d’indemnisation en vertu des présentes rapidement après en avoir pris connaissance ; (b) autorise la Partie indemnisante à prendre totalement en charge la défense et le règlement de ladite Réclamation, même si la Partie indemnisée peut participer à la défense à ses propres frais par l’intermédiaire de son propre avocat ; (b) fasse preuve de suffisamment de coopération et fournisse les informations et l’assistance nécessaires à la Partie indemnisante, aux frais raisonnables de cette dernière, en ce qui concerne la défense et le règlement de ladite Réclamation ; et (d) n’accepte aucun compromis, règlement ou aveu de responsabilité pour ladite Réclamation sans le consentement écrit de la Partie indemnisante. Nonobstant ce qui précède, la Partie indemnisante ne conclura aucun règlement qui admet la faute de la Partie indemnisée ou lui porte autrement un préjudice important sans le consentement écrit préalable de cette dernière ; ledit consentement ne devant pas être refusé, conditionné ou retardé sans raison.
   • 7.4 Limitation de responsabilité.

     À L’EXCEPTION DES DOMMAGES DUS À UNE VIOLATION DES OBLIGATIONS DE BIOSÉCURITÉ EN VERTU DE LA SECTION 2, DES OBLIGATIONS DE LA SECTION 2.5, DES DROITS ET OBLIGATIONS D’INDEMNISATION DE LA SECTION 7, OU EN CAS DE NÉGLIGENCE GRAVE, DE FAUTE INTENTIONNELLE, DE MAUVAISE CONDUITE OU DE FRAUDE D’UNE PARTIE, AUCUNE DES PARTIES NE SERA RESPONSABLE ENVERS L’AUTRE DE TOUT DOMMAGE SPÉCIAL, CONSÉCUTIF, ACCESSOIRE, PUNITIF OU INDIRECT (NOTAMMENT DES COÛTS DE COUVERTURE, DES COÛTS D’APPROVISIONNEMENT DE MARCHANDISES DE REMPLACEMENT, DES PERTES DE PROFITS, DES PERTES DE DONNÉES, DES PERTES D’AFFAIRES, DES PERTES DUES AUX VIOLATIONS DE SÉCURITÉ OU DES PERTES DE CLIENTÈLE) EN RELATION AVEC LE PRÉSENT ACCORD, MÊME SI UN AVERTISSEMENT AVAIT ÉTÉ ÉMIS QUANT À LA POSSIBILITÉ DE CE DOMMAGE ET SANS ÉGARD À LA THÉORIE DE LA RESPONSABILITÉ.

     EXCEPTÉ EN CAS DE NÉGLIGENCE GRAVE, DE FAUTE INTENTIONNELLE, DE MAUVAISE CONDUITE, DE FRAUDE, DE TROMPERIE OU DE TOUTE AUTRE RESPONSABILITÉ DE SA PART NE POUVANT ÊTRE EXCLUE PAR LA LOI, TWIST BIOSCIENCE NE SERA AUCUNEMENT RESPONSABLE DES DOMMAGES OU DE TOUTE AUTRE SOMME LIÉE AU PRÉSENT ACCORD À DÉBOURSER EN PLUS DES FRAIS PAYÉS OU PAYABLES PAR LE CLIENT À TWIST BIOSCIENCE AU COURS DES DOUZE (12) MOIS AYANT PRÉCÉDÉ LA RÉCLAMATION FAISANT NAÎTRE UNE TELLE RESPONSABILITÉ.

     SANS LIMITER CE QUI PRÉCÈDE, (A) LES DATES ET HEURES DE LIVRAISON SONT FOURNIES À TITRE INDICATIF UNIQUEMENT ET TWIST BIOSCIENCE NE SERA PAS TENUE RESPONSABLE (DE MANIÈRE CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE OU AUTRE) DE TOUTE FORME DE PERTE, DÉPENSE, RÉCLAMATION OU DOMMAGE LIÉE À UN RETARD DE LIVRAISON ; ET (B) TWIST BIOSCIENCE NE SERA AUCUNEMENT RESPONSABLE DE L’UTILISATION PAR LE CLIENT DES PRODUITS FOURNIS EN VERTU DES PRÉSENTES OU DES PERTES, RÉCLAMATIONS, DOMMAGES OU RESPONSABILITÉS DE TOUTE SORTE ET DE TOUTE NATURE QUI PEUVENT DÉCOULER DE L’UTILISATION, DE LA MANIPULATION OU DU STOCKAGE DE CES PRODUITS SUITE À L’EXPÉDITION AU CLIENT.

     LES PARTIES CONVIENNENT QUE LES SOMMES PAYABLES EN VERTU DES PRÉSENTES S’APPUIENT EN PARTIE SUR CES LIMITATIONS, ET QUE CES LIMITATIONS S’APPLIQUERONT NONOBSTANT L’ÉCHEC DE TOUT AUTRE RECOURS. TOUTES LES LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ SUSMENTIONNÉES S’APPLIQUERONT DANS LA MESURE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LOI APPLICABLE.

8. Durée et résiliation
   • 8.1 Durée.
     This Agreement shall commence on the Effective Date and continue thereafter for one (1) year, unless earlier terminated or extended in accordance with the express provisions herein (the “Initial Term”). Following the end of the Initial Term or any Renewal term, the Agreement shall automatically renew for successive one (1) year periods unless either Party notifies the other Party at least sixty (60) days before the end of the then-current term that it desires to end this Agreement (in which case this Agreement shall expire at the end of the then-current term).   
   • 8.2 Résiliation.
     Chaque Partie est en droit de résilier le présent Accord à tout moment, sans justification et à sa convenance, avec un préavis écrit de quatre-vingt-dix (90) jours adressé à l’autre Partie. En outre, chacune des Parties peut résilier le présent Accord sur préavis adressé à l’autre Partie, si l’autre Partie ne corrige pas une violation importante de l’Accord ou de la Commande, selon le cas, dans les trente (30) jours après avoir reçu un avis écrit de ladite violation.
   • 8.3 Insolvabilité.
     Chacune des Parties peut résilier le présent Accord sans délai et sans mesure supplémentaire (notamment sans préavis adressé à l’autre Partie) si (i) l’autre Partie est déclarée insolvable ou en faillite par un tribunal compétent, et que cette déclaration ou ordonnance reste en vigueur pendant une période de soixante (60) jours, (ii) une requête de mise en faillite est volontairement déposée auprès d’un tribunal compétent par l’autre Partie, ou (iii) le présent Accord est cédé par l’autre Partie au profit de créanciers.
   • 8.4 Effets de la résiliation.
     Les Commandes qui n’ont pas été livrées avant la date d’expiration ou de résiliation du présent Accord survivront à l’expiration ou à la résiliation de l’Accord jusqu’à leur clôture, excepté si l’Accord est résilié en raison d’une violation par l’une des Parties ou de l’insolvabilité d’une Partie. Twist Bioscience aura le droit de recevoir et de conserver tous les Frais dus pour les Commandes survivant à la date de résiliation.
   • 8.5 Survie.
     Les Sections 2.5, 4, 5, 6, 7, 8.3, 8.4, 8.5, 9 et 10 survivront à la résiliation ou à l’expiration du présent Accord. La résiliation ou l’expiration du présent Accord n’annulera pas la responsabilité du Client découlant de toutes obligations ou dettes s’étant cumulées (notamment en ce qui concerne tous Frais dus par le Client) et des violations du présent Accord survenues avant cette résiliation ou expiration.
9. Contrôles des exportations
   • 9.1 Conformité des exportations.
     Les produits et informations que le Client reçoit de la part de Twist Bioscience en vertu des présentes peuvent être soumis aux lois et réglementations sur le contrôle des exportations des États-Unis, de l’Union européenne et des différentes régions. Le Client n’est pas autorisé à vendre, exporter, réexporter, céder, détourner ou autrement transférer, directement ou indirectement, ces Produits ou informations (y compris les produits dérivés ou basés sur nos Produits ou informations) vers les destinations, entités, personnes ou utilisateurs soumis à des interdictions ou des restrictions par les lois et réglementations des États-Unis, de l’Union européenne ou des différentes régions (excepté si le Client obtient les licences et approbations requises pour procéder légalement, le cas échéant).
   • 9.2 Assistance.
     Le Client devra rapidement fournir à Twist Bioscience, sur sa demande écrite, une assistance raisonnable et les informations auxquelles il a accès nécessaires pour l’accomplissement des procédures gouvernementales d’exportation ou d’importation, notamment pour la concession de licence, dans le cadre du rôle de Twist Bioscience en vertu du présent Accord.
10. Dispositions générales
    • 10.1 Droit applicable, arbitrage.
      Le présent Accord est régi par les lois de l’État de Californie, sans égard aux principes de conflit de lois. La Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises ne s’applique pas au présent Accord. Les litiges ou réclamations naissant du présent Accord ou étant liés seront réglés de manière définitive par arbitrage contraignant à San Francisco, en Californie, selon les Règles d’arbitrage de l’American Arbitration Association, par au moins un arbitre nommé selon les modalités de ces règles. L’arbitre appliquera le droit californien pour la résolution de tout litige, sans égard aux principes de conflit de lois ou aux dispositions statutaires concernant l’arbitrage. La sentence de l’arbitre pourra faire l’objet d’un jugement auprès d’un tribunal compétent. Nonobstant ce qui précède, les Parties peuvent avoir recours à un tribunal compétent pour obtenir des mesures conservatoires ou provisoires, ou pour imposer l’arbitrage conformément au présent paragraphe, sans pour autant enfreindre cette disposition relative à l’arbitrage.
    • 10.2 Dissociabilité.
      Si l’une des dispositions du présent Accord est jugée nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, les autres dispositions ne seront pas affectées et demeureront de plein effet tandis que la disposition nulle ou inapplicable sera considérée comme modifiée de manière à devenir valide et applicable dans toute la mesure autorisée par la loi.
    • 10.3 Absence de cession.
      Le présent Accord ne peut pas être cédé ou autrement transféré, totalement ou partiellement, par effet de la loi ou autre, par l’une des Parties, sans le consentement exprès préalable de l’autre Partie ; étant entendu toutefois, que l’une ou l’autre des Parties peut céder le présent Accord sans consentement à son successeur en cas de fusion, de regroupement, de restructuration ou de vente de cette Partie, ou de tout ou la majorité de ses actifs (une telle cession sans consentement étant appelée une « Cession autorisée »). En cas de Cession autorisée du présent Accord, ce dernier sera contraignant et profitera aux successeurs, exécuteurs testamentaires, héritiers, représentants, administrateurs et cessionnaires des Parties aux présentes. Les cessions, délégations ou transferts entrepris en violation de ce qui précède seront considérés comme nuls et non avenus.
    • 10.4 Avis.
      Chaque Partie doit remettre l’ensemble des avis, consentements et approbations demandés ou autorisés en vertu du présent Accord par écrit à l’autre Partie à l’adresse indiquée dans la Commande ou dans l’Accord, en main propre, par courrier suivi ou recommandé (port prépayé avec accusé de réception), par un service de coursier réputé au niveau national ou par courrier électronique (excepté pour les avis de violation ou de résiliation) avec un accusé de réception électronique. L’avis prendra effet dès sa réception ou son refus de remise. Chaque Partie peut modifier son adresse de réception des avis en donnant à l’autre Partie un avis d’une telle modification.
    • 10.5 Interprétation.
      Les titres des sections figurant dans le présent Accord ont pour seul but de faciliter la recherche d’informations ; ils ne doivent pas être considérés comme faisant partie du présent Accord ou être utilisés dans son interprétation. Aucune règle de structure stricte ne sera appliquée dans l’interprétation du présent Accord. 
    • 10.6 Renonciation.
      Aucune renonciation d’une Partie vis-à-vis d’une violation du présent Accord ni aucune renonciation à prendre des mesures pour faire appliquer un droit ou un recours ne pourra être considérée comme une renonciation pour toute violation précédente, simultanée ou à venir. Aucune renonciation n’aura d’effet si elle n’a pas été établie par écrit et signée.
    • 10.7 Intégralité de l’Accord ; Modifications.
      Le présent Accord est l’accord définitif, complet et exclusif entre les Parties. Il prévaut sur l’ensemble des communications et ententes orales ou écrites antérieures et actuelles entre les Parties sur le même sujet. L’offre de Twist Bioscience de fournir des produits est expressément limitée aux conditions de l’Accord. Aucune condition contradictoire figurant sur les bons de commande ou les factures émises entre les Parties pour les Services ne s’appliquera. Aucune modification du présent Accord ne s’appliquera si elle n’est pas écrite et signée par les deux Parties.
    • 10.8 Force Majeure.
      Aucune des Parties ne sera tenue responsable pour tous retards ou manquements dans l’exécution du présent Accord (autres que les obligations de paiement) dus à des circonstances indépendantes de leur contrôle raisonnable, notamment les catastrophes naturelles, les épidémies, les guerres, le terrorisme, les troubles de l’ordre public, les émeutes, les troubles civils, le sabotage, l’expropriation, la condamnation des installations, les modifications de la loi, les urgences nationales ou régionales et autres actions gouvernementales, les grèves, les grèves patronales, les arrêts de travail ou autres difficultés avec la main-d’œuvre, les inondations, les sécheresses ou les autres conditions climatiques graves, les incendies, les explosions ou autres catastrophes, et tout autre motif de défaillance hors du contrôle raisonnable de la Partie défaillante.
    • 10.9 Indépendance des Parties.
      La relation de Twist Bioscience avec le Client en vertu du présent Accord est une relation de sous-traitant indépendant. Aucun élément du présent Accord ne doit être interprété comme visant à créer une relation de coentreprise, d’agence ou d’employeur-employé entre le Client et Twist Bioscience, ou les employés ou agents de Twist Bioscience. Aucune des Parties n’est autorisée à lier ou à engager l’autre Partie, ni à agir pour son compte.
    • 10.10 Exclusion des contrats publics.
      Le présent Accord et les produits et services qu’il prévoit ne s’adressent pas aux agences publiques et aux sous-traitants de l’État. Le Client déclare et garantit que les Produits, services et transactions en vertu du présent Accord ne sont pas soumis aux Federal Acquisition Regulations des États-Unis ou d’autres réglementations apparentées sur les marchés publics dans d’autres juridictions (collectivement, les « FAR »). Si le Client est une entité publique ou cherche à conclure le présent Accord en tant que sous-traitant de l’État (dans le cadre des FAR), il en informera Twist Bioscience à l’avance et obtiendra le consentement préalable de Twist Bioscience (et/ou signera les avenants ou conditions supplémentaires de Twist Bioscience sous forme de document bilatéral) avant de commander ou de recevoir des biens ou des services en vertu des présentes.
    • 10.11 Publicité.
      Sauf mention contraire dans le présent Accord, le Client ne citera pas Twist Bioscience en tant que fournisseur, ni n’utilisera les logos ou noms commerciaux de Twist Bioscience pour la publicité, le marketing ou d’autres communications externes sans le consentement écrit préalable de Twist Bioscience.
    • 10.12 Exemplaires.
      Le présent Accord peut être signé en deux ou plusieurs exemplaires, chacun d’entre eux étant considéré comme un original, et tous les exemplaires constitueront ensemble un seul et même instrument.